Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les bijoux s'impriment en or
Comité Francéclat, CPDE régi par la loi no 78-654

Numéro de dépôt :
4341629
Date de dépôt :
28/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/02/2027
Les bijoux s\'impriment en or de Comité Francéclat

Présentation de la marque Les bijoux s'impriment en or

Déposée le 28 février 2017 par la société Comité Francéclat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les bijoux s'impriment en or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la société Comité Francéclat domicilié(e) 22 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 571 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Francéclat, M. PILLOT Bertrand domicilié(e) 22 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Les bijoux s'impriment en or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les bijoux s'impriment en or arrivera à expiration en date du 28 février 2027.

Comité Francéclat a également déposé les autres marques suivantes : Prix Francéclat , C'EST MEILLEUR QUAND C'EST BEAU. L'ART DE LA TABLE , Quand c'est beau, c'est bon. , OSEZ LES ARTS DE LA TABLE. , Osez les Arts de la Table. , LIGNE FRANCE , Francéclat , Les Talents des Arts de la Table , UN BIJOU D'EXPO , L'ART DE LA TABLE


Comité Francéclat, CPDE régi par la loi no 78-654 - 22 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France - SIREN 775571268


Comité Francéclat, M. PILLOT Bertrand - 22 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.